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Règles départementales

Document d’accompagnement préparé par le Service de recherche et de développement pédagogique [version du 2017-11-21]

Le présent guide peut faciliter l’élaboration de règles de régie interne. Il ne prétend pas être exhaustif. Néanmoins, chaque département y trouvera suffisamment de pistes de réflexion qui devraient permettre l’élaboration de règles qui doivent être adaptées aux besoins et aux réalités propres à chacun des départements.

Des exemples provenant du Cégep ont également été inclus dans cette version web.

Canevas - Règles départementales VF02 2017-11-21.docx

À la lecture de ce document, vous pourrez constater que les exemples ont été tirés des statuts, des règles et des politiques des différents textes constitutifs des départements du Cégep de l’Outaouais, de la convention collective des enseignantes et des enseignants FNEEQ (CSN) 2005-2010 et 2015‐2020, des programmes ministériels, du Règlement sur le régime des études collégiales, des procès‐verbaux de l’assemblée départementale ainsi que des procès‐verbaux de la commission des études et tiennent compte des politiques institutionnelles. Les exemples sont tirés des règles de régies internes des départements au Cégep de l’Outaouais qui ont généreusement fournis le fruit de leur travail au SRDP.

Cela a permis de créer cet outil de travail qui pourra être utilisé par les départements qui sont sans règles et qui désirent se doter de règles de régies internes départementales ou pour d’autres départements qui souhaitent les mettre à jour. La FNEEQ, le département de Français, le Département de Philosophie, sont des exemples qui ont été cité très souvent au cours de ce document de travail de par leurs recueils bien étoffés. Aussi, quelques extraits des départements tels que le département de Mathématique, Physique Technologie du génie civil, Techniques d’analyse biomédicale, Techniques d’hygiène dentaire, et Techniques d’éducation spécialisée sont des exemples qui ont été cité à quelques reprise au cours du document de travail.

La constitution d’un recueil de règles et de procédures est un exercice intéressant dans la mesure où il permet de clarifier plusieurs orientations et modes de fonctionnement du département. Ce n’est pas en temps de conflit que les départements doivent s’assoir pour élaborer un recueil. Les règles de régie interne ne peuvent pas modifier la convention collective. Des règles écrites facilitent l’intégration des nouvelles et des nouveaux et peuvent être plus facilement revues que des pratiques non écrites et des traditions. Ce document de travail pourra vous servir de documents de référence parfois afin de dénouer des embuches, mais surtout pour harmoniser le fonctionnement dans vos départements. Ces règles ont aussi pour fonction de faciliter la participation des membres à la vie départementale, à l’intégration des nouveaux et nouvelles enseignantes ou accompagner les nouveaux coordonnateurs et nouvelles coordonnatrices dans leurs nouvelles fonctions.

Il est à noter que ce document de travail comporte des exemples de fonctionnement tirés des départements et ils vous sont proposés. Il se peut que cela ne puisse s’appliquer à votre réalité ou que vous souhaitiez adapter ces exemples à la réalité de vos départements.

Remerciements

Le présent document a été réalisé par l’équipe du SRDP de juin à octobre 2017. Il s’inspire fortement et reprend plusieurs éléments du document Un regard sur les départements produit par la FNEEQ en 2011.

Le comité de travail aimerait remercier plus particulièrement les départements de français, de philosophie, de mathématiques, d’hygiène dentaire, de génie civil et d’éducation à l’enfance pour les riches et pertinents exemples qu’ils ont fournis quant aux bonnes pratiques dans le domaine des règles départementales.

Le comité de travail tient par ailleurs à souligner l’important travail réalisé par Mme Marie-Ève Montreuil au courant de l’été 2017. La réalisation du présent document n’aurait jamais été possible sans le travail rigoureux d’analyse et de recension des règles départementales existantes.

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