Ce guide se veut essentiellement un gabarit facilitant l’élaboration des règles départementales. À ce titre, un département pourra choisir de retenir ou non chacune des sections présentes dans le gabarit tout comme il pourra juger utile d’en ajouter afin de mieux représenter sa réalité propre.

Comme gabarit, le présent document se permet des suggestions en s’appuyant sur les bonnes pratiques remarquées au Cégep de l’Outaouais, sur la convention collective et sur le document de la FNEEQ (2011), Un regard sur les départements.

Notons que ce guide est complété par une série d’exemples que les départements pourront trouver sur ce site. Ces exemples ont été colligés par les bons soins de Mme Marie-Ève Montreuil et permettent d’illustrer les choix de certains des départements de notre établissement en lien avec les sujets à traiter.

Sources et extraits

Il importe par ailleurs de noter qu’afin d’alléger le texte, nous avons choisi de reconnaître les extraits textuels du document de la FNEEQ (2011) en les mettant en italique. Les autres citations sont indiquées par des guillemets avec référence comme il se doit.