Élaboration et mise à jour des plans-cadres

Le département établit une façon de faire afin de s’assurer que les plans-cadres sont élaborés et mis à jour. Cette dernière doit être conforme avec la Politique institutionnelle des plans-cadres et des plans de cours (2007).

Éléments du plan de cours

Un département peut préciser les éléments qui doivent figurer au plan de cours. Il importe néanmoins que les plans de cours respectent les prescriptions de la Politique institutionnelle des plans-cadres et des plans de cours (2007).

Processus d’adoption des plans de cours

Préciser qui (individu, comité ou assemblée) sera responsable et comment se fera l’étude et l’adoption des plans de cours du département. Préciser les critères et les outils à utiliser pour mener à bien cette opération qui doit être effectuée avant chaque début de session. Consulter la politique institutionnelle des plans-cadres et des plans de cours.