Les élections

Élections de la coordonnatrice ou du coordonnateur

Préciser ici les règles concernant le mode de désignation de la personne coordonnatrice et des responsables d’activités spécifiques. Est-il nécessaire de désigner un président d’élections qui recevra les candidatures ? Selon quel processus ? Doit-on penser à une règle souple d’alternance ? Doit-on penser à des critères d’éligibilité pour cette fonction (expérience, etc.) ?

Élection ou désignation de la personne responsable à la coordination départementale

Au Département de Philosophie L’élection de la personne responsable à la coordination départementale membre se fait au cours de l’assemblée départementale de mars en conformité avec la convention collective qui stipule qu’elle doit avoir lieu avant le 1er avril de l’année en cours. Cette assemblée désigne d’abord un président et un secrétaire d’élection. L’assemblée départementale est informée des mises en candidature et élit la personne responsable à la coordination départementale.

Éligibilité d’une candidature

Au Département de Philosophie : Tout membre permanent du département de philosophie peut poser sa candidature ou être proposé pour être élu comme responsable à la coordination départementale. Pour être éligible, toute mise en candidature doit être soutenue par deux membres actifs du département.

Démission ou destitution

Préciser ici les modalités de démission et de destitution de la coordonnatrice ou du coordonnateur du département.

Au Département de Philosophie : Toute personne responsable à la coordination départementale peut démissionner en adressant un avis écrit aux membres du département de philosophie. Ladite démission prend effet lors de la prochaine réunion régulière du département de philosophie. Une assemblée départementale, extraordinaire ou régulière, peut destituer de ses fonctions, par un vote des 2/3 des membres présents, tout responsable à la coordination départementale qui entrave la bonne conduite des affaires du département de philosophie, qui n’agit pas dans les meilleurs intérêts de celui-ci ou qui se comporte d’une façon contraire à ses responsabilités

Vacances à la coordination

Préciser ici les modalités permettant de combler une vacance à la coordination (suite à une démission, une révocation ou à l’absence de candidates ou de candidats intéressés). À ce sujet, rappelons que des contraintes en lien avec la CI, le recrutement, etc. peuvent limiter les possibilités de remplacement en cours de session.

Au Département de Philosophie : Une vacance au poste de personne responsable à la coordination départementale est comblée par l’assemblée départementale et ce, pour la durée non éplacer. Si la vacance se produit lors de la session d’hiver, l’assemblée peut choisir de combler le poste à la fois pour le reste du mandat et pour l’année subséquente. coulée du mandat de la personne responsable à la coordination départementale à rem

Élections des membres au comité de sélection

Préciser ici les règles concernant la désignation des membres au comité de sélection pour les nouvelles embauches. Doit-on penser à une règle souple d’alternance ? Doit-on penser à des critères d’éligibilité pour cette fonction (expérience, etc.) ? Doit-on assurer une certaine continuité dans la composition de ce comité ?

Élections pour les différents comités

Préciser ici les procédures d’élections aux comités conventionnés, aux comités du département et aux différents comités de travail du département.

Mandat

Dans la plupart des départements : La durée du mandat de la personne responsable à la coordination départementale est d’un (1) an renouvelable.

Procédures pour les élections

Au Département de Français :

Quand des élections ont lieu, la procédure suivante doit être respectée :

La présidence d’assemblée ouvre une période de mise en candidature.
Chaque proposition de candidature doit être portée par un membre de l’assemblée et ne nécessite pas d’appuyeur. Pour les élections au comité de mentorat, les critères d’admissibilité doivent être respectés.
Quand les suggestions sont épuisées, un membre doit proposer la fin de la période de mise en candidature.
La présidence d’assemblée se charge alors de demander à chaque candidat proposé, en commençant par la proposition la plus récente, s’il accepte ou non de se porter officiellement candidat à l’élection.
S’il y a plus de candidats qui acceptent que de postes à pourvoir, il y aura un vote. Si le nombre de candidats qui acceptent correspond au nombre de postes à combler, ils sont élus par acclamation, à moins qu’un membre de l’assemblée demande le vote. Si aucun candidat n’accepte ou si les postes ne sont pas comblés, une autre élection sera tenue ultérieurement.

Dissidence

Au Département de Français : Une enseignante ou un enseignant peut demander à faire inscrire sa dissidence au procès-verbal de l’assemblée afin de marquer son désaccord avec une décision prise par la majorité. Toutefois, inscrire sa dissidence ne décharge pas l’enseignante ou l’enseignant concerné(e) des devoirs et obligations reliés à la décision prise démocratiquement par l’Assemblée

Au Département de Philosophie : Tout membre de l’assemblée a le droit de faire inscrire sa dissidence au procès-verbal.

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